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Frais de déplacement

Questions

Réponses aux  questions les plus courantes

Documents de référence !

  • Note du 2 mars 2017 relative à l'élaboration du processus de formation: Prise en charge des frais de déplacement, modalité du décompte du temps de travail des agents en formation, attribution des repos compensateurs en lien avec les délais de route, ... 

MENTIONS LEGALES

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site cgtpjj.org l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Edition du site

Le site cgtpjj.org est édité par le syndicat CGT-PJJ, loi 1884,  dont le siège est situé 263 rue de Paris, Case 500, 93514 MONTREUIL Cédex.

Responsable de publication

VALDENAIRE Josselin

Le site cgtpjj.org est hébergé par la société WIX. Le stockage des données personnelles des Utilisateurs est exclusivement réalisé sur les centre de données (« clusters ») localisés dans des Etats membres de l’Union Européenne de la société WIX.

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